Les salariés à l’assaut des conseils d’administration

par Hélène Marcy le 22/10/2018

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Le ministre de l’économie et des finances, Bruno Le Maire, aux côtés de Nicole Notat et Jean-Dominique Senard, lors de la présentation de leur rapport sur « l’entreprise, objet d’intérêt collectif », en mars 2018. (Photo ERIC PIERMONT / AFP)

Le nombre de représentants du personnel dans les conseils a quasiment triplé depuis 2013, et la loi Pacte va encore renforcer leur poids.

C’est une révolution douce, presque invisible. Le mouvement n’en est pas moins marquant : dans un capitalisme français où tout a longtemps paru se jouer entre amis, les salariés commencent à se frayer un chemin jusqu’au saint des saints : les conseils d’administration des grands groupes. Et à y faire entendre une autre voix. C’est ce que montrent les chiffres publiés mardi 16 octobre par l’Institut français des administrateurs (IFA) et Ethics&Boards.

Pas moins de 111 administrateurs représentant les salariés en tant que tels siègent désormais dans les conseils des 120 premiers groupes cotés en Bourse (SBF 120), selon les pointages de l’IFA. Leur nombre a bondi de 29 % en un an, et quasiment triplé depuis 2013.

A lire dans Le Monde du 16/10/2018

La loi Pacte ne fait évoluer les choses qu’à petits pas :

  • passer de 2 administrateurs salariés pour 12 administrateurs au total à 2 pour 8 ;
  • extension des règles concernant les administrateurs salariés aux entreprises régies par le Code de la Mutualité ;
  • augmenter le droit à formation des administrateurs salariés, de 20 à 40h / an ;
  • donner aux administrateurs salariés les mêmes droits qu’aux autres administrateurs, dont celui de siéger dans les Comités spécialisés du Conseil, et de se faire rembourser leurs frais de déplacement pour participer aux séances du Conseil.

On peut en effet parler de « révolution invisible »… même si en effet, ces mesures vont dans le bon sens (ce qui n’est pas la cas de toutes celles proposée dans la loi Pacte.

Loi Pacte et finance solidaire, « un rendez-vous à ne pas manquer »

par Hélène Marcy le 22/10/2018

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Paris, Assemblee Nationale – Sébastien Rabany / Photononstop

Les principaux acteurs de l’économie solidaire, parmi lesquels Frédéric Tiberghien, président de Finansol, et Hugues Sibille, président du Labo de l’ESS, listent dans une tribune au « Monde » les quatre mesures qu’ils attendent du gouvernement pour pouvoir pleinement bénéficier de la loi Pacte.

A lire dans Le Monde du 10/09/2018

Nous aurons pour notre part l’occasion de revenir sur la loi Pacte, et ce qu’elle change pour l’épargne et l’actionnariat salariés.

Un salarié détient en moyenne 12 000 euros d’épargne salariale

par Hélène Marcy le 22/10/2018

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Photo : Letizia Le Fur/Onoky / Photononstop

Au premier semestre, les encours de l’épargne salariale, détenue par 11,3 millions de salariés, ont progressé de 3 %. La loi Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises (Pacte) devrait dynamiser encore plus ces placements.

[…]

Actuellement examinée au Parlement, la loi Pacte devrait dynamiser l’épargne retraite à moyen terme. « Les épargnants sont sensibles à l’harmonisation et à la simplification des produits d’épargne retraite existants qui se profilent avec cette loi, déclare Xavier Collot, directeur épargne salariale et retraite chez Amundi. Mais pour atteindre l’objectif fixé par le gouvernement de 300 milliards d’euros d’épargne retraite à horizon 2022, un immense effort d’accompagnement et de pédagogie sera nécessaire. »

A lire dans Le Monde du 18 octobre 2018

L’étude de l’Association Française de Gestion parue le 18 octobre  donne le détail des placements au 30 juin 2018

Les entreprises du SBF 120 renouent avec l’actionnariat salarié

par Hélène Marcy le 11/10/2018

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Des montants levés records, des opérations en hausse, le tableau de l’actionnariat salarié paraît idyllique. Mais la France a perdu du terrain depuis 2011, en attendant les effets potentiellement bénéfiques de la loi Pacte.

[…]

Le taux de démocratisation (le pourcentage des salariés actionnaires par rapport au nombre de salariés total) est aussi en baisse dans les entreprises du SBF 120, il est passé de 50 % en 2011 à seulement 39 % en 2017. Et il est même tombé à 34 % au premier semestre 2018. « La tendance n’est pas très bonne et est même en contradiction avec l’augmentation du nombre d’opérations », reconnaît Olivier de Fontenay.

Il avance deux explications parmi d’autres : « D’abord, il y a eu beaucoup moins de plans d’attribution d’actions gratuites en raison du durcissement de la fiscalité ces dernières années. Or ces plans touchaient 100 % des salariés et cela a sans doute eu un impact sur le taux de démocratisation » de l’actionnariat salarié. « La France paye aujourd’hui la hausse de 2012 du forfait social. » En 2012, il y avait eu 11 plans collectifs d’attribution gratuite d’actions sur le SBF 120, contre 5 en 2017.

A lire dans Les Echos du 18/09/2018.

Nous reviendrons prochainement sur les mesures prévues dans la loi Pacte, dont nous avons analysé les incidences pour l’épargne et l’actionnariat salariés. Notons tout de suite qu’à cette étape, la loi ne prévoit pas d’abaisser le taux général du forfait social, qui est de 20% depuis 2012.

Chez Orange, les actionnaires salariés contrôlent les votes

par Hélène Marcy le 09/10/2018

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Photo : Pascal SITTLER/REA

Chez Orange, les votes des assemblées générales sont contrôlés par un tiers. Ce tiers n’est autre que l’ADEAS Orange, l’Association De défense de l’Epargne et de l’Actionnariat Salarié, soutenue par le syndicat des cadres CFE-CGC.

[…]

L’association détecte des incohérences. « Ainsi, nous avons constaté qu’Areva, groupe public, actionnaire d’Orange, avait voté contre la nomination d’actionnaires salariés au conseil… alors même que l’Etat avait voté une loi pour que ces derniers soient représentés en tant qu’administrateurs dans les conseils ! Nous avons aussi remarqué qu’un gros actionnaire avait voté pour deux résolutions contraires, une pour maintenir le dividende, l’autre pour l’abaisser ».

Source : Chez Orange, les actionnaires salariés contrôlent les votes

Améliorons nos dispositifs d’épargne salariale !

par Hélène Marcy le 04/10/2018

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visuel argent

Crédit photo : nattanan23 via Pixabay

Soucieuses d’améliorer le fonctionnement de nos deux dispositifs d’épargne salariale, le Plan Épargne Groupe (PEG) et le PERCo (Plan Épargne pour la Retraite Collectif) pour mieux répondre aux attentes des personnels, la CFE-CGC Orange et l’ADEAS viennent d’adresser 2 courriers à la Direction des Ressources Humaines Groupe afin d’ouvrir des négociations.

Le premier courrier concerne le PEG, dans lequel nous demandons :

  • La mise en place d’un accord Groupe sur le PEG, qui actuellement fonctionne sur les base d’une décision unilatérale de septembre 2000, et nécessite d’être mis en conformité avec la loi et les réalités actuelles du PEG.
  • La gestion de tous les Fonds Communs de Placement d’Entreprise (FCPE) diversifiés  du PEG par un seul Conseil de Surveillance, afin d’avoir une meilleure gestion globale. Seuls le fonds Orange Actions disposera d’un Conseil de surveillance séparé, compte tenu des droits de vote en Assemblée Générale des Actionnaires, ainsi que le fonds So Local actions (ex Pages Jaunes).
  • Un assouplissement des règles d’arbitrage, qui actuellement ne vous permettent de déplacer vos avoirs entre les fonds que 3 fois par an, sur des périodes choisies par la Direction.

Lire le courrier

Le second courrier concerne plusieurs demandes d’évolution au sein du PEG et du PERCo, pour :

  • Permettre aux personnels du Groupe de bénéficier de la loi permettant de verser jusqu’à 10 jours par an (au lieu de 5 actuellement chez Orange) du Compte Épargne Temps (CET) vers le PERCo, et réévaluer la valeur des jours transférés pour la mettre en conformité avec la loi.
  • Étendre le bénéfice du PERCo à toutes les filiales françaises du Groupe.
  • Aménager les fonds du PERCo pour bénéficier du forfait social réduit créé par la loi Macron de 2015, afin de dégager des économies qui pourront être utilisées pour la création d’un nouveau compartiment dans le PEG Orange Actions.
  • Créer un compartiment « Orange Actions Garanti » permettant aux personnels qui le souhaitent d’acheter des actions Orange avec un mécanisme de garantie sur la valeur de sortie, quel que soit l’évolution du cours de Bourse.
  • Étendre l’abondement de l’employeur au versement de la participation dans le fonds Orange Actions, par souci de simplicité, mais aussi d’équité : les personnels des filiales pourront ainsi en bénéficier.

Lire le courrier

La CFE-CGC Orange et l’ADEAS ne manqueront pas de vous informer des résultats que nous aurons obtenus suite à ces demandes.

Dernière période d’arbitrage 2018 du 10 au 23 septembre

par Hélène Marcy le 07/09/2018

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courbe avec femme en arrière plan

Photo : geralt, via Pixabay

Si vous avez des fonds dans le PEG (plan épargne Groupe), l’arbitrage est possible entre les fonds suivants :

  • compartiment Orange Actions Classique du fonds Orange Actions (parts C & D)
  • Dynamis Solidaire
  • EvolutisŸ
  • EquilibrisŸ
  • Solocal Actions (uniquement en sortie).

Qu’est-ce qu’un arbitrage ?

L’arbitrage vous permet de déplacer vos avoirs à l’intérieur du PEG : chaque fonds est composé de différents types de titres, correspondant à un niveau de risque théorique différent, et/ou à un profil d’épargne spécifique. Vous avez le choix des fonds dans lesquels vous souhaitez placer vos avoirs, et vous pouvez modifier ce choix au fil du temps,  uniquement pendant les périodes d’arbitrage (3 fois / an).

Cela vous permet de mieux faire coller votre épargne salariale à vos projets :

  • diversifier votre épargne sur un plus grand nombre de fonds pour répartir les risques
  • sécuriser votre épargne (préserver les plus-values réalisées), en particulier si vous avez un projet de déblocage à court terme, par exemple pour financer un projet immobilier
  • conserver des fonds disponibles pour les avoir à disposition en cas de pépin imprévu

A savoir : l’arbitrage ne constitue pas une sortie anticipée du PEG. Les avoirs arbitrés conservent les mêmes échéances de disponibilité.

Comment ça marche ?

Lorsque vous faites un arbitrage, vous donnez une instruction de vente de tout ou partie des parts d’un fonds du PEG. Le produit de cette vente est ensuite réinvesti dans le fonds choisi où de nouvelles parts sont créées.

Où formuler votre demande ?

Sur le site Amundi via votre espace personnel, rubrique « Agir sur votre épargne > Arbitrage ».

  • Nous vous conseillons de lire attentivement la notice d’information disponible dans le pavé « vos informations » une fois que vous êtes connecté à votre compte, qui vous donne tous les détails des opérations d’arbitrage.
  • L’application ne vous permet de saisir que les opérations autorisées par la réglementation : si vous ne voyez pas apparaître certains de vos avoirs dans la liste des supports proposés pour saisir une demande, c’est que les avoirs en question ne sont pas éligibles à cette opération.

Délais d’opérations

Seuil conditionnel

Si vous vendez des parts des fonds Orange Actions et Solocal Actions (et uniquement ceux-là), pour les transférer vers un autre fonds, vous pouvez définir un seuil conditionnel pour que la transaction s’effectue.

Concrètement, vous fixez un cours « plancher » pour l’action concernée. Votre opération sera exécutée dès lors que le cours d’ouverture de l’action aura atteint ou dépassé ce cours plancher. Tant que ce cours n’est pas atteint, votre opération n’est pas réalisée. Si le cours plancher que vous avez défini n’est jamais atteint pendant la période d’arbitrage, la transaction sera annulée à l’issue de celle-ci.

Combien ça coûte ?

L’arbitrage est gratuit, il est pris en charge par l’entreprise.

Fiscalité

Vous n’avez rien à déclarer au moment de l’arbitrage ou du transfert, car ce n’est pas une cession au sens fiscal du terme.

Les plus ou moins-values réalisées dans le support source sont reportées sur le support vers lesquelles les sommes sont arbitrées. Les prélèvements sociaux (calculés sur la somme des plus ou moins-values) sont prélevés automatiquement au moment du remboursement des fonds.

Sur le site Amundi :

Toute la documentation dont vous pouvez avoir besoin pour faire vos choix :

  • tous les tarifs : « Guide tarifaire », dans le menu du pied de page
  • toute la fiscalité de l’épargne salariale : menu « Comprendre mon épargne » en haut de page
  • le tableau de présentation des différents supports de placement, avec la performance passée des fonds, leurs horizons de placement, et des liens vers le descriptif détaillé de chaque fonds : menu « Comprendre mon épargne / mes supports de placement ».
  • Les liens sur le site d’Amundi nécessitent de s’identifier. Si vous avez égaré vos codes d’accès, une seule solution pour les récupérer, contacter la banque.

Autres opérations possibles à tout moment via le site Amundi

  • Fonds Cap’Orange Classique : faire un arbitrage entre les parts C (dites de Capitalisation = les dividendes sont réinvestis en part du fonds) et parts D (dites de Distribution = les dividendes sont versés en numéraire).
  • Transferts : transférer vos fonds du PEG vers le PERCO (Libre ou Piloté). Attention, dans ce cas, la date de disponibilité devient celle du PERCO, c’est à dire au moment de la retraite.
  • PERCO : effectuer un arbitrage entre les différents fonds au sein du PERCO Libre.

A noter : les parts des compartiments Cap’Orange Classique, Cap’Orange Garanti 2014 et Cap’Orange Garanti 2016 ne sont ni arbitrables vers un autre fonds du PEG, ni transférables vers le PERCO pendant toute leur période d’indisponibilité.

Les demandes de la CFE-CGC Orange concernant l’arbitrage

Vos élus CFE-CGC Orange ont demandé une modification de la gestion des périodes d’arbitrage pour le PEG : plutôt que de les figer sur des dates fixes, il a été demandé que chacun puisse faire ses arbitrages à tout moment. A l’heure actuelle, on peut déjà arbitrer tout au long de l’année sur le PERCO (libre) car les frais de gestion (arbitrages inclus) sont payés par le salarié. Ils sont réintégrés dans le calcul de la valeur liquidative de chaque support de placement.

Seul le PEG fait l’objet de restrictions. Argument officiel : la Direction ne veut pas de mouvements spéculatifs liés à l’action Orange notamment lors des temps forts comme le versement des dividendes, déclenchement de l’abondement…

Pourtant, dans la plupart des entreprises, les arbitrages sont possibles toute l’année.

La CFE-CGC Orange continue cependant de porter cette demande, source de simplicité et de perspectives nouvelles pour l’épargne salariale (par exemple la constitution d’un fonds à 100% constitué en actions autres qu’Orange), et vous tiendra au courant des évolutions sur ce point.

Bon à savoir : les parts C sont fiscalement plus avantageuses que les parts D

Pour toutes les actions Orange « classiques » (ie : n’étant pas dans une formule garantie) détenues au sein du PEG, il est plus avantageux de les conserver en parts C (dites de Capitalisation) : les dividendes étant réinvestis en part du fonds, ils bénéficient du régime fiscal du PEG, et vous ne payez pas d’impôt dessus. A contrario, les dividendes affectés aux parts D (dites de Distribution) vous sont versés en numéraire, et entrent dans votre revenu fiscal de l’année, sur lequel vous serez imposés au titre de l’IR (Impôt sur le Revenu).

Si vous avez besoin des fonds, il est plus astucieux de capitaliser vos dividendes et de demander le remboursement d’avoirs disponibles dans votre PEG, qui sont exonérés d’IR (ils ne sont assujettis qu’aux prélèvements sociaux).

Autres précisions fiscales : sur le site d’Amundi.

Les services de l’ADEAS

Si vous souhaitez recevoir une alerte par mail à chaque période d’arbitrage, rien de plus simple : abonnez-vous gratuitement aux publications de l’épargne et de l’actionnariat salariés.

Vous avez demandé un conseiller Amundi ? Ne quittez pas… le site web !!

par Nicolas Triki le 01/08/2018

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Télé-opératrice

Vous l’avez peut-être constaté si vous avez cherché à joindre un conseiller épargne salariale Amundi par téléphone : c’est devenu impossible parmi les choix proposés dans le labyrinthe du serveur vocal interactif ! Mais les voies du serveur ne sont pas impénétrables… Pour parler à un téléopérateur de chair et d’os, il reste 2 solutions :

Joindre un conseiller Orange

Vous serez en contact avec des salariés Orange qui pourront vous répondre sur Vision 2020, les actions au nominatif pur, et vos questions génériques sur l’épargne salariale. Ils ne peuvent pas accéder au compte personnel du salarié : impossible d’avoir des précisions concernant des transactions spécifiques intervenues sur votre compte.

  1. composer le 0800 20 20 20
  2. faire le choix 3 (Plan Vision 2020) ou 4 (Nominatif pur)

Joindre un conseiller Amundi

Pour parler au banquier, c’est un peu plus compliqué :

  1. s’identifier sur le site web Amundi (https://www.amundi-ee.com/epargnant/) au moyen de son identifiant et de son mot de passe
  2. tout en demeurant connecté au portail, composer sur son téléphone le 0800 20 20 20 puis appuyer sur la touche « * » et faire le choix « 2 »
  3. une fois connecté au serveur vocal Amundi, appuyer sur la touche « * »
  4. s’identifier sur le serveur vocal au moyen du clavier téléphonique et de son identifiant et mot de passe Amundi : le serveur vocal identifie que vous êtes connecté au site Web simultanément à votre appel et vous délivre le message contextuel suivant : « Vous vous êtes récemment connectés à notre site Internet. Si votre rappel est lié à cette connexion tapez 1, sinon tapez 2 »
  5. pour être mis en relation avec un téléconseiller dédié, il faut taper 1.

 

Amundi a modifié la procédure d’accès à ses  téléconseillers depuis 2016, dans l’objectif évident de diminuer les flux d’appels… avec un fonctionnement absurde et compliqué pour les personnels dont ils gèrent l’épargne salariale. Sans connexion authentifiée sur le site web, pas de relation humaine ! Une fois de plus, le fameux « digital et humain » valorise essentiellement le digital réputé coûter moins cher, pour laisser les clients se débrouiller seuls ! Mais sans client, que deviendrait Amundi ?

 

Coordonnées du service vocal :

0800 20 20 20 (non surtaxé) – serveur vocal accessible 24 x 7
Opérateurs dédiés du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 et le samedi de 8h30 à 12h30.

La France est championne des distributions de dividendes selon Oxfam – Challenges.fr

par Hélène Marcy le 14/05/2018

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Source : La France est championne des distributions de dividendes selon Oxfam – Challenges.fr

Les groupes du CAC 40 ont redistribué à leurs actionnaires les deux tiers de leurs bénéfices depuis le début de la crise, au détriment des investissements et des salariés, indique un rapport publié lundi par les ONG Oxfam et Basic.

 

Lettre de l’Epargne et de l’Actionnariat salariés – T2 2018 #Spécial AG des actionnaires Orange

par Hélène Marcy le 20/04/2018

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Numéro spécial AG des actionnaires Orange.

Au sommaire :

Retrouvez aussi sur ce blog toutes nos infos pratiques et notre décryptage des résolutions proposées à l’AG des actionnaires. Si vous détenez des actions au nominatif pur (issues des premières ORP ou de l’AGA NExT Rewards), pensez à voter avant le 3 mai à 15h.

La lettre en format pdf : pdflea_t2_2018_ag_des_actionnaires_vdef2.pdf