\n| 13<\/td>\n | Approbation des \u00e9l\u00e9ments de r\u00e9mun\u00e9ration de M. Gervais P\u00e9lissier, Directeur G\u00e9n\u00e9ral D\u00e9l\u00e9gu\u00e9, au titre de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2017<\/td>\n | abstention<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Selon les dispositions de la Loi Sapin II, la r\u00e9tribution des mandataires sociaux doit \u00eatre valid\u00e9e par l\u2019AG des actionnaires, ex-post<\/em> (pour l\u2019exercice \u00e9coul\u00e9, o\u00f9 les montants vers\u00e9s sont connus) et ex-ante<\/em> (pour l\u2019exercice \u00e0 venir, o\u00f9 ce sont les \u00e9l\u00e9ments de calcul qui sont valid\u00e9s, les \u00e9l\u00e9ments variables \u00e9tant assujettis \u00e0 l\u2019atteinte d\u2019objectifs contr\u00f4lables a posteriori<\/em>).<\/p>\n\n\n\n| 14<\/td>\n | Approbation des principes et crit\u00e8res de d\u00e9termination, de r\u00e9partition et d\u2019attribution des \u00e9l\u00e9ments fixes, variables et exceptionnels composant la r\u00e9mun\u00e9ration totale et les avantages de toute nature attribuables au Pr\u00e9sident-Directeur G\u00e9n\u00e9ral<\/td>\n | non<\/td>\n<\/tr>\n | \n| 15<\/td>\n | Approbation des principes et crit\u00e8res de d\u00e9termination, de r\u00e9partition et d\u2019attribution des \u00e9l\u00e9ments fixes, variables et exceptionnels composant la r\u00e9mun\u00e9ration totale et les avantages de toute nature attribuables aux Directeurs G\u00e9n\u00e9raux D\u00e9l\u00e9gu\u00e9s<\/td>\n | non<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Les principes de r\u00e9mun\u00e9ration des mandataires sociaux incluent la mise en place d\u2019un nouveau plan d\u2019attribution gratuite d\u2019actions pour 2018-220 (d\u00e9taill\u00e9 dans la r\u00e9solution 17), exclusivement d\u00e9di\u00e9 aux mandataires sociaux et aux cadres dirigeants de l\u2019entreprise. Aucun nouveau plan n\u2019est propos\u00e9 pour l\u2019ensemble des personnels (alors que c\u2019\u00e9tait le cas l\u2019an dernier). C\u2019est ce qui nous conduit \u00e0 voter cette ann\u00e9e contre les principes de r\u00e9mun\u00e9ration des mandataires sociaux.<\/p>\n Les \u00e9carts de r\u00e9tribution entre le personnel, dont l\u2019activit\u00e9 g\u00e9n\u00e8re le r\u00e9sultat d\u2019Orange, et les dirigeants ne cesse de se creuser. Pendant que la r\u00e9tribution des dirigeants augmente, les personnels restent soumis au r\u00e9gime de la mod\u00e9ration salariale, la participation diminue, et l\u2019int\u00e9ressement ne progresse que faiblement (voir notre LEA T2 2018<\/a> et, plus bas dans cet article, la question mise \u00e0 l\u2019ordre du jour de l\u2019AG des actionnaires par le Conseil de Surveillance Orange Actions), en d\u00e9pit de r\u00e9sultats pr\u00e9sent\u00e9s comme \u00ab\u00a0excellents\u00a0\u00bb.<\/p>\n \n\n\n| 16<\/td>\n | Autorisation \u00e0 conf\u00e9rer au Conseil d\u2019administration \u00e0 l\u2019effet d\u2019acheter ou de transf\u00e9rer des actions de la Soci\u00e9t\u00e9<\/td>\n | non<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n L\u2019alin\u00e9a IV pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 de racheter des actions en vue de r\u00e9duire le capital de la soci\u00e9t\u00e9 Orange. C\u2019est pour cette raison que nous votons contre cette r\u00e9solution\u00a0: il ne nous semble pas admissible de d\u00e9truire du cash, surtout en p\u00e9riode de fort investissement.<\/p>\n A titre extraordinaire<\/h3>\n\n\n\n| 17<\/td>\n | Attribution gratuite d\u2019actions aux dirigeants mandataires sociaux\u00a0 et de certains membres du personnel du groupe Orange<\/td>\n | non<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Voir nos remarques concernant les r\u00e9solutions 14 & 15<\/p>\n \n\n\n| 18<\/td>\n | Augmentation de capital r\u00e9serv\u00e9e aux adh\u00e9rents de plans d\u2019\u00e9pargne d\u2019entreprise du groupe Orange<\/td>\n | oui<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Saluons le fait que l\u2019augmentation de capital ait \u00e9t\u00e9 choisie, plut\u00f4t que le rachat d\u2019actions sur le march\u00e9 qui br\u00fble inutilement du cash, pour la mise en place d\u2019une potentielle offre r\u00e9serv\u00e9e aux personnels (ORP). Les montants envisag\u00e9s restent cependant modestes\u00a0: ils permettent d\u2019organiser une op\u00e9ration du m\u00eame ordre qu\u2019Ambition 2016<\/a>. A date, nous n\u2019avons pas d\u2019information pr\u00e9cise sur la mise en \u0153uvre d\u2019une ORP en 2018.<\/p>\n \n\n\n| 19<\/td>\n | R\u00e9duction de capital<\/td>\n | non<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Voir nos remarques sur la r\u00e9solution 16.<\/p>\n \n\n\n| 20<\/td>\n | \nModification de l\u2019article 13 des statuts sur l\u2019\u00e9lection<\/div>\n de l\u2019administrateur repr\u00e9sentant les membres du personnel<\/div>\n actionnaires<\/div>\n<\/td>\n oui<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Comme indiqu\u00e9 en commentaire des r\u00e9solutions 7 \u00e0 9, cette modification des statuts pr\u00e9voit qu’un seul bin\u00f4me sera d\u00e9sormais pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 l’AG des actionnaires pour ratification, les personnels actionnaires ayant pr\u00e9alablement choisi quel bin\u00f4me ils souhaitent voir si\u00e9ger.<\/p>\n \n\n\n| 21<\/td>\n | Pouvoirs pour formalit\u00e9s<\/td>\n | oui<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Obligation l\u00e9gale<\/p>\n R\u00e9solutions compl\u00e9mentaires propos\u00e9es par le fonds Orange Actions<\/h3>\n\n\n\n| A<\/td>\n | Amendement \u00e0 la troisi\u00e8me r\u00e9solution \u2013 Affectation du r\u00e9sultat de l\u2019exercice clos le 31 d\u00e9cembre 2017, tel que ressortant des comptes annuels<\/td>\n | oui<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Au lieu d\u2019augmenter le dividende, le Conseil de Surveillance Orange Actions propose de le diminuer, pour le passer \u00e0 0,55 \u20ac par actions. En effet, le r\u00e9sultat net attribuable \u00e9tait de 2\u00a0935 M\u20ac en 2016 (dont les 2\/3 \u00e9taient du r\u00e9sultat exceptionnel li\u00e9 \u00e0 la vente de EE), et il est de 1\u00a0906 M\u20ac en 2017. Il appara\u00eet donc logique de diminuer le dividende distribu\u00e9, pour le ramener en dessous du r\u00e9sultat net par action (qui s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 0,62 \u20ac pour 2017).<\/p>\n \n\n\n| B<\/td>\n | Option pour le paiement du solde du dividende en actions (les actionnaires restant libres de choisir un paiement en cash)<\/td>\n | oui<\/td>\n<\/tr>\n | \n| C<\/td>\n | Autorisation au Conseil d\u2019administration \u00e0 l\u2019effet, en cas de d\u00e9cision de verser un acompte sur dividende, de proposer aux actionnaires une option entre le paiement en num\u00e9raire ou en actions pour la totalit\u00e9 de cet acompte.<\/td>\n | oui<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Le paiement du dividende en action limite la sortie de cash, pr\u00e9servant les capacit\u00e9s financi\u00e8res de l\u2019entreprise. Permet d\u2019\u00e9tendre le principe du compartiment C (capitalisation des dividendes dans les fonds action du PEG) \u00e0 l\u2019ensemble des actionnaires.<\/p>\n \n\n\n| D<\/td>\n | Modification de l\u2019article 13 des statuts sur le cumul des mandats<\/p>\n Chaque administrateur, personne physique nomm\u00e9 par l\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, ne peut exercer simultan\u00e9ment plus de deux autres mandats d\u2019administrateur ou de membre de Conseil de surveillance de soci\u00e9t\u00e9s ayant leur si\u00e8ge social sur le territoire fran\u00e7ais et dont les titres de capital sont admis aux n\u00e9gociations sur un march\u00e9 r\u00e9glement\u00e9.<\/em><\/td>\n| oui<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Etre administrateur d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 telle qu\u2019Orange demande beaucoup de disponibilit\u00e9, non seulement pour participer aux r\u00e9unions du Conseil (10 par an au minimum), mais aussi pour \u00e9tudier les documents soumis \u00e0 d\u00e9lib\u00e9ration, et se tenir inform\u00e9 de toutes les actualit\u00e9s clefs qui peuvent influer sur la capacit\u00e9 de l\u2019entreprise \u00e0 assurer sa p\u00e9rennit\u00e9 et \u00e0 d\u00e9gager du r\u00e9sultat. En cons\u00e9quence, le Conseil de Surveillance du fonds Orange Actions propose de limiter \u00e0 2 le nombre de mandats qu\u2019un administrateur ind\u00e9pendant peut d\u00e9tenir en sus de son mandat chez Orange, uniquement dans des entreprises cot\u00e9es ayant leur si\u00e8ge social en France, ce qui est moins limitatif qu\u2019il y para\u00eet en premi\u00e8re lecture. Actuellement, ce nombre est limit\u00e9 \u00e0 4, conform\u00e9ment au code AFEP\/MEDEF appliqu\u00e9 par Orange.<\/p>\n Question mise \u00e0 l\u2019ordre du jour du CA par le Conseil de Surveillance Orange Actions<\/h2>\nLes personnels actionnaires d\u00e9tiennent, au sein du fonds Orange Actions, suffisamment de capital pour demander qu\u2019un ou plusieurs points soient sp\u00e9cifiquement trait\u00e9s lors de l\u2019AG des actionnaires. S\u2019il ne s\u2019agit pas d\u2019une r\u00e9solution soumise au vote, elle impose \u00e0 la Direction de l\u2019entreprise d\u2019aborder la question devant l\u2019AG des actionnaires, et d\u2019y r\u00e9pondre.<\/p>\n Le Conseil de Surveillance d\u2019Orange Actions, \u00e0 l\u2019initiative de la CFE-CGC Orange, s\u2019est saisi de cette capacit\u00e9 juridique pour proposer la mise \u00e0 l\u2019ordre du jour du point suivant\u00a0:<\/p>\n \n \nUn nouveau plan d\u2019attribution gratuite d\u2019actions pour les dirigeants, quid pour les salari\u00e9s ?<\/h3>\nLa r\u00e9solution 17 pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 l\u2019approbation de cette Assembl\u00e9e concerne la mise en place d\u2019un plan d\u2019attribution gratuite d\u2019actions (AGA) d\u00e9di\u00e9 aux mandataires sociaux et aux cadres dirigeants de la Soci\u00e9t\u00e9, soit un petit millier de salari\u00e9s, pour un montant maximum de 0,07 % du capital social. Cette attribution gratuite d\u2019actions est li\u00e9e \u00e0 l\u2019atteinte d\u2019objectifs sur 3 ann\u00e9es successives (2018 \u00e0 2020) dans le cadre d\u2019un Long term incentive plan. <\/em><\/p>\nEn 2017, un plan \u00e9quivalent s\u2019accompagnait d\u2019une attribution gratuite d\u2019actions pour tous les personnels du groupe Orange, \u00e9galement assorti d\u2019objectifs sur 3 ans, pour 73 actions ou environ 1.000 euros par personne. Les repr\u00e9sentants du personnel, et notamment des personnels actionnaires, avaient d\u00e9j\u00e0 fait savoir que l\u2019\u00e9cart entre les montants attribu\u00e9s, dans un rapport de 1 \u00e0 25 entre les cadres dirigeants et le reste du personnel, \u00e9tait de nature \u00e0 perturber la coh\u00e9sion sociale au sein de notre entreprise… et pouvait \u00e0 terme d\u00e9grader l\u2019engagement des personnels, dont le travail quotidien produit les r\u00e9sultats de l\u2019entreprise.<\/p>\n Cette ann\u00e9e, seul le plan d\u2019AGA concernant les mandataires sociaux et cadres dirigeants est reconduit, tandis que les n\u00e9gociations salariales permettront \u00e0 peine de maintenir le pouvoir d\u2019achat.<\/p>\n Les personnels actionnaires s\u2019interrogent sur le message envoy\u00e9 au corps social, et sur l\u2019\u00e9quilibre des r\u00e9tributions entre dirigeants et salari\u00e9s.<\/p>\n Ils souhaitent ouvrir le d\u00e9bat :<\/p>\n \n- Quels \u00e9carts pr\u00e9cis de r\u00e9tribution la direction de l\u2019entreprise, qui se revendique \u00ab top employer\u00bb ou \u00ab human inside \u00bb, souhaite- t- elle mettre en \u0153uvre afin de maintenir durablement la coh\u00e9sion sociale entre ses salari\u00e9s et ses dirigeants ?<\/li>\n
- Ces actions gratuites r\u00e9serv\u00e9es aux dirigeants, \u00e0 l\u2019exclusion des autres personnels, ont- elles vocation \u00e0 \u00eatre attribu\u00e9es chaque ann\u00e9e ? Si oui, la Direction mesure- t- elle le risque de fractures entre salari\u00e9s et leurs cons\u00e9quences sur l\u2019engagement durable des personnels?<\/li>\n<\/ul>\n<\/blockquote>\n<\/div>\n
Pour la CFE-CGC Orange, cette question devient de plus en plus cruciale.<\/p>\n Les effectifs diminuent \u00e0 vitesse grand V\u00a0: – 3\u00a0500 Equivalent Temps Plein en 2017. Les perspectives d\u2019avenir ne sont pas plus riantes\u00a0: les d\u00e9parts en retraite, tr\u00e8s nombreux en France, ne sont remplac\u00e9s qu\u2019\u00e0 raison d\u20191 sur 3. Cela impose \u00e0 celles et ceux qui restent de travailler toujours plus pour assurer la croissance des r\u00e9sultats. Est-ce que pour autant on les r\u00e9mun\u00e8re mieux\u00a0? Non. La mod\u00e9ration salariale reste de mise en 2018, et les augmentations propos\u00e9es par la Direction ne permettront que le maintien du pouvoir d\u2019achat, tandis que la r\u00e9tribution collective (int\u00e9ressement et participation) n\u2019augmente pas dans des proportions suffisantes pour compenser les efforts fournis.<\/p>\n Que dans le m\u00eame temps on augmente significativement le dividende et la r\u00e9tribution des seuls dirigeants ne nous semble pas digne du \u00ab\u00a0contrat social\u00a0\u00bb que la Direction pr\u00e9tend mettre en \u0153uvre au sein de l\u2019entreprise.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" L\u2019Assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale mixte des actionnaires d\u2019Orange se tiendra le vendredi 4 mai 2018 \u00e0 16h00 pr\u00e9cises (accueil \u00e0 partir de 14h30) \u00e0 la Maison de la Mutualit\u00e9 \u2013 24, rue Saint- Victor \u2013 75005 Paris (et non plus au Palais des Congr\u00e8s comme pr\u00e9c\u00e9demment). Toute la documentation est disponible sur le site orange.com. Voir tout […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"categories":[28,3],"tags":[11,42,48,43],"class_list":["post-1999","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-en-pratique","category-laction-de-ladeas","tag-actionnariat-salarie","tag-assemblee-generale","tag-gouvernance","tag-vote"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.adeas.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1999","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.adeas.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.adeas.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.adeas.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.adeas.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1999"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/www.adeas.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1999\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2008,"href":"https:\/\/www.adeas.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1999\/revisions\/2008"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.adeas.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1999"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.adeas.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1999"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.adeas.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1999"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}} | | | | | | | | | | | | |
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